1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://cabnowriviera.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
CABNOW
SAS, société par actions simplifiée
SIREN : 951 456 581
SIRET du siège social : 951 456 581 00010
N° TVA Intracommunautaire : FR31 951 456 581
Activité principale (NAF/APE) : Transports de voyageurs par taxis (49.32Z)
Adresse : 400 AVENUE SAINT MARTIN, 06250 MOUGINS
Date de création : 14/04/2023

Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Directeur de la publication :
M. [Nom du directeur de publication]

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://cabnowriviera.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site https://cabnowriviera.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. CABNOW s’efforce de fournir sur le site https://cabnowriviera.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

CABNOW est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : CABNOW.

5. Limitations de responsabilité

CABNOW ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://cabnowriviera.fr/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

7. Liens hypertextes et cookies

Le site https://cabnowriviera.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de CABNOW. Cependant, CABNOW n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.


Pour toute question, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@cabnowriviera.fr